Déposée le 5 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) Alapage.com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACINQUANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Alapage.com domicilié(e) 3, allée de la Seine, 94200 Ivry sur Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot - France.
La marque ACINQUANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alapage.com, société anonyme - 3, allée de la Seine, 94200 Ivry sur Seine - France
Wilson & Berthelot - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°500949 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination n°500948 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Inscription le 4 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515333 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-04
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs ; supports de données magnétiques ou numériques, disques acoustiques, disques optiques, disques vidéo, cédéroms, compacts disques audio, disques numériques multi-usage, disques vidéo digitaux, vidéo cassettes, bandes magnétiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction des sons et des images, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels, logiciels de jeux informatiques. Papier et carton (brut ou mi-ouvré ou pour la papeterie), cartonnages, journaux, livres, imprimés, manuels, papier hygiénique, couches culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents), serviettes et mouchoirs en papier, produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement ou conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), décorations pour arbres de Noël. Services de communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, location d'appareils de télécommunication, de modems, de terminaux bornes d'écoute et de télécopieurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et prêt de livres et de revues, services de billeterie à savoir émission de places de spectacles ; réservations de places de spectacles, services de musées (présentations, expositions), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACINQUANTE"